Données personnelles
Introduction
Cette page vise à vous informer de l'utilisation de vos données personnelles sur ce site.
L'archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de publications scientifiques de niveau recherche, publiées ou non, et de thèses, émanant des établissements d'enseignement et de recherche français ou étrangers, des laboratoires publics ou privés.
La présente note d’information concerne les données des utilisateurs des services du site (I) et les internautes qui consultent le site (II). Les mesures de sécurité (III) et les droits des personnes sont communs aux utilisateurs des services et aux internautes (IV), la gestion des cookies (V) concerne uniquement des cookies fonctionnels.
I – Données personnelles des utilisateurs
Pour fournir des services personnalisés, tel que la consultation de son espace, des alertes par courriel, des informations personnelles sont nécessaires. Il s'agit par exemple d'informations identifiant vos consultations, de l'inscription à un service d'alertes, ou encore d'informations collectées lors de la création d'un compte vous permettant d’accéder à votre espace.
Finalité du traitement
Les traitements de données visent l’accès à votre espace personnel vous permettant de suivre le traitement de votre dossier et/ou de recevoir des informations par email.
Base légale du traitement
La collecte de données s'effectue sur la base de l’intérêt légitime du responsable de traitement (article 6 du RGPD).
Création de compte
Dans le cadre du formulaire de création de compte, les données personnelles collectées sont :
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Civilité ; (champ libre et facultatif)
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Nom (obligatoire) ;
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Prénom (obligatoire) ;
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Numéro de téléphone ;
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Adresse e-mail (obligatoire) ;
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Photo/avatar
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Login/identifiant (obligatoire)
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Mot de passe (obligatoire)
Durée de conservation des données
Les données personnelles sont conservées jusqu'à demande de suppression du compte.
Destinataires des données
Les données collectées sont à l’usage exclusif de l'association REUSSIR. Ces données ne sont jamais rendues publiques.
Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée (article 22 du RGPD).
Les données personnelles telles que les logs de connexion peuvent être réutilisées à des fins de recherche scientifique conformément à la règlementation en matière de protection des données personnelles, sauf opposition des personnes auprès du responsable de traitement.
Transfert des données hors de l'Union Européenne
Il n’y a pas de transfert de données hors de l’Union Européenne.
II – Données personnelles des internautes
La consultation du site est libre et ne nécessite pas de compte utilisateur. Les données personnelles sont collectées pour la finalité de gestion technique du site : les données de connexion sont collectées pour la gestion technique, la sécurité du site, les statistiques de fréquentation.
Le responsable et destinataire de traitement des données est l'association REUSSIR ; le fondement de la collecte des données est l’intérêt légitime du responsable de traitement.
Les données sont conservées au maximum une année.
III - Sécurité et confidentialité des données
REUSSIR s’engage à prendre toutes les mesures utiles pour préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment, empêcher que des tiers non autorisés y accèdent, qu’elles soient altérées, divulguées ou détruites.
IV - Droit des personnes
Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :
-
Exercer votre droit d'accès, pour connaitre les données personnelles qui vous concernent ;
-
Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes ;
-
Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;
-
Demander la suppression de votre compte ;
-
Demander la limitation du traitement de vos données ;
-
Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
-
Retirer votre consentement au traitement de vos données.
Pour exercer ces droits
Adressez-vous à l'association REUSSIR :
Droit d'introduire une réclamation
Si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d'introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.
V - Cookies
La gestion des cookies dans le présent site est élaborée en adéquation avec ses missions.
Il est tout à fait possible de consulter le site de façon anonyme en refusant tous les cookies grâce aux paramètres de votre navigateur, toutefois certaines fonctionnalités seront impossibles comme l'authentification, garder votre préférence de langue pour l'interface, etc.
Types de cookies utilisés
- Les cookies fonctionnels
Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement du site. Le dépôt de ces cookies ne requiert pas de consentement préalable. Ces cookies nous permettent :
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D'établir des statistiques anonymes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant du site nous permettre d'administrer et d'améliorer ledit site. Nous conservons des adresses IP telles que 1.1.XXX.XXX qui ne permettent pas d'identifier un utilisateur.
-
D'adapter la présentation du site aux préférences d'affichage du terminal de l'utilisateur (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de ses visites sur le site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que son terminal comporte.
